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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 591 à 600 sur 764
21/020/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/019/VDV - Attribution de subventions à une association oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption l’avenant à la convention de fonctionnement avec l’association de la Crèche Micro Bulles
Conseil du 30 mars 2021

Paiement à l’association d'un acompte sur subvention à valoir sur les crédits del'exercice 2021. 

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/018/VDV - Désimperméabilisation des cours d'école maternelles et élémentaires de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION - SERVICE MAÎTRISE D'OUVRAGE

Document
21/017/VDV - Approbation d'une affectation d'autorisation de programme pour l'acquisition de vidéoprojecteurs dans les écoles primaires et son financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE GESTION LOCAUX SCOLAIRES COORDINATION TECHNIQUE ET NUMERIQUE

Document
21/016/VDV - Politique en faveur de la Famille - Attribution de subventions d'investissement aux associations et organismes à but non lucratif : Crèches Micro Bulles - Zim Zam Zoum - Affectation de l'autorisation de programme Vie Scolaire, Crèches, Jeunes
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/015/VDV - Travaux de sécurisation des entrées des écoles et contrôle d’accès - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document
21/014/VDV - Ouvertures et dédoublements de classes pour la rentrée scolaire 2021 et suivantes - Approbation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document
21/013/HN - Modification du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/012/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements et création d’une Commission Budget et Comptes de la Ville – Désignation des membres
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/011/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2020
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

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