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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 561 à 570 sur 762
21/048/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption d'un avenant à la convention de fonctionnement 2021 avec l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône -
Conseil du 07 juillet 2021

Paiement à l'association de subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/047/VDV - Politique en faveur de la famille - Attribution de subventions d'investissement à l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône - Adoption d'un avenant à la convention -
Conseil du 07 juillet 2021

Affectation de l'autorisation de programme vie scolaire, crèches, jeunesse 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/046/VDV - Amélioration du niveau de sécurité des écoles Rosière Figone, Grande Bastide Cazaulx, 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES ÉQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BÂTIMENTS NORD ET SUD

Document
21/045/VDV - Approbation d'une deuxième répartition au titre des subventions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE 

Document
21/044/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/043/VDV - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/042/VDV - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/041/VDV - Approbation d'une 3ème répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS- DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/040/VDV - Approbation d'une première répartition au titre des subven - tions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/039/VAT - Instauration de l'exigence du permis de dé - molir en application de l'article L.421-3 du Code de l'Urbanisme sur l'ensemble du territoire de la Commune de Marseille
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE DIRECTION DE L'URBANISME

Document