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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 1 à 10 sur 697
Procès Verbal du 24 avril 2025
Conseil du 24 avril 2025
25/043/HN - Modification du règlement intérieur de l’équipement sportif « Complexe sportif Padel Richard Miron » situé 39 avenue Alfred Blachère 13012 Marseille.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
25/042/VAT - Approbation des conditions d’engagement d’une opération d’aménagement d’intérêt métropolitain dans le quartier des Caillols, autour de l’avenue William Booth, 11ème et 12ème arrondissement.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN – MISSION PROJETS URBAINS

Document
25/041/VAT - 12ème arrondissement - Avenue Pierre Chevalier et rue Parette Nouvelle - Cession au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence (MAMP) d'un tènement foncier communal pour la réalisation du parking relais "Boiseraie"
Conseil du 24 avril 2025

et approbation de la convention de mise à disposition anticipée.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE- SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
25/040/VAT - 12ème arrondissement - 129, avenue Fernandel - Cession au profit du Centre Hospitalier Valvert d'un tènement foncier communal.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE- SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE

Document
25/039/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l'Exclusion - 2ème répartition 2025.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE

Document
25/038/AGE - Approbation d'une troisième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation des conventions.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS -

Document
25/037/AGE - Approbation de la nouvelle grille tarifaire.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
25/036/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique volet "activité physique adaptée" - Budget primitif 2025 - 1ère répartition –
Conseil du 24 avril 2025

Approbation de la convention de partenariat entre la Maison Sport Santé et l’AP-HM.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
25/035/VET - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Vacances pour tous - Exercice 2025.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'ANIMATION ÉDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document