Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
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25/106/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d’opération de subvention en investissement, 3ème série d’opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles »
Conseil du 2 octobre 2025
MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES
Document
25/105/VET - Désignation des associations lauréates de l’appel à projets « Pépites naturelles, des projets citoyens pour renouer avec la biodiversité et la nature en ville » – Attribution de subventions d’investissement aux associations lauréates
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - MISSION OBSERVATOIRE
PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE
Document
25/104/VET - Approbation de la signature d’une Convention locale de partenariat entre la Ville de Marseille, l’Agence régionale de santé - PACA (ARS-PACA), la Caisse primaire centrale d’Assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPCAM13)
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION
Document
25/103/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique volet « activité physique adaptée » Budget 2025 – 3ème répartition – Approbation des conventions d’avenants ci-annexées
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION
Document
25/102/VAT - Lutte contre les marchands de sommeil - Attribution d’une subvention au dispositif d’accompagnement aux droits liés à l’habitat - conventions annuelles de financement avec l’ADH, l’AELH, l’ASMAD, le Cana, la Fondation pour les personnes défav
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DU LOGEMENT ET LUTTE CONTRE L HABITAT INDIGNE
Document
25/101/VAT - 13011 - La Pomme – Boulevard Bezombes - Approbation du déclassement rétroactif des parcelles ayant appartenu à la Ville de Marseille cadastrées 866 N 82 et 84
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Document
25/100/VAT - 12ème arrondissement - 503 rue Saint Pierre - Acquisition auprès de l’Établissement Public Foncier de l’ancienne imprimerie "Siris" pour l’installation de la Régie Municipale des Pompes Funèbres
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Document
25/099/VAT - 12ème arrondissement - Les Trois Lucs - Traverse du Commandeur - Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée 878 D 35
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE
Document
25/098/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée – Grande Bastide Cazaulx 2025 – Construction de 88 logements PLUS/PLAI dans le 12ème arrondissement
Conseil du 2 octobre 2025
DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D’EMPRUNT
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