20/090/EFAG - Gestion des espaces extérieurs du groupe Blancarde (12ème arron - dissement ) - Subventions à l'OPH Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2019
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE
20/089/EFAG - Organisation du concours "Marseille en Fleurs" - Édition 2021 - Approbation du règlement du concours.
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS
20/088/EFAG - Examen des rapports annuels des Délégataires de Service Public (DSP) secteurs culture - sport - social - restauration collective - Exercice 2019.
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - DIRECTION DE L’ÉVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISÉE
20/087/EFAG - Dépenses d'investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2021
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GÉNÉRAUX - DIRECTION DU BUDGET - PÔLE INVESTISSEMENT
20/086/EFAG - Société Vilogia - Les Rives Saint- Loup - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 13 logements collectifs sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GÉNÉRAUX - DIRECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT
20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/080/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/079/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/078/HN - Approbation de la charte de déontologie des élus du Conseil d’arrondissements de la Mairie du 6ème Secteur
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
20/077/HN - Approbation du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES