20/088/EFAG - Examen des rapports annuels des Délégataires de Service Public (DSP) secteurs culture - sport - social - restauration collective - Exercice 2019.
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - DIRECTION DE L’ÉVALUATION, DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISÉE
20/087/EFAG - Dépenses d'investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2021
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GÉNÉRAUX - DIRECTION DU BUDGET - PÔLE INVESTISSEMENT
20/086/EFAG - Société Vilogia - Les Rives Saint- Loup - Acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA) de 13 logements collectifs sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GÉNÉRAUX - DIRECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT
20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/080/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/079/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/078/HN - Approbation de la charte de déontologie des élus du Conseil d’arrondissements de la Mairie du 6ème Secteur
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
20/077/HN - Approbation du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/076/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020.
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
20/075/UAGP - Attribution de subventions aux associations Animation de la Jeunesse dans les Quartiers - Approbation de conventions - Exercice 2020
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES