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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 571 à 580 sur 764
21/040/VDV - Approbation d'une première répartition au titre des subven - tions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/039/VAT - Instauration de l'exigence du permis de dé - molir en application de l'article L.421-3 du Code de l'Urbanisme sur l'ensemble du territoire de la Commune de Marseille
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE DIRECTION DE L'URBANISME

Document
21/038/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS - DIRECTION DES SPORTS-

Document
21/037/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handica - pées - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES.

Document
21/036/AGE - Adaptation des formulaires d'état civil aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des fa - milles marseillaises et définition de procédures communes aux officiers d'état civil de la Ville de Marseille -
Conseil du 19 mai 2021

Mise en place d'une mission transverse.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE PROXIMITE

Document
21/035/AGE - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de ser - vice public relatif à la gestion, l'exploitation et l'animation de l'équipement "Château de la Buzine"
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS- DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/034/AGE - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de ser - vice public relatif à la gestion et l'animation de l'Affranchi - Café-Musiques de Saint-Marcel - Scène de Musiques Actuelles
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/033/HN - Autorisation de remboursement des activités non réalisées au Pôle culturel Mireille PONSARD – 40 avenue de la Rosière 13012
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/032/HN - Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/031/VAT - Aide au ravalement de façades - Approbation d'un nouveau règlement d'attribution d'aides financières accordées aux propriétaires privés d'immeubles soumis à une injonction de ravalement de façade et de ses trois annexes
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE AMENAGEMENT ESPACE URBAIN

Document