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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 611 à 620 sur 762
20/101/DDVC - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation d'avenants portant sur les modalités de mise en oeuvre des obligations de service public
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
20/100/DDCV - Division des personnes Handicapées - Retrait d'attribution de subvention en faveur de l'association DYSPRAXIE FRANCE DYS 13 dans le secteur handicap
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
20/099/UAGP - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acompte 2021
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
20/098/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

Document
20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE A LA SÉCURITÉ - DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DU STATIONNEMENT

Document
20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
20/090/EFAG - Gestion des espaces extérieurs du groupe Blancarde (12ème arron - dissement ) - Subventions à l'OPH Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2019
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE

Document
20/089/EFAG - Organisation du concours "Marseille en Fleurs" - Édition 2021 - Approbation du règlement du concours.
Conseil du 17 décembre 2020

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PARCS ET JARDINS

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