21/058/VAT - 12ème arrondissement - Les Caillols - 180, avenue des Caillols - Incorporation de droit de biens vacants sans maître et cession à Bouygues Immobilier
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE
21/057/VAT - Extension du Dispositif marseillais de traitement des impayés et de prévention des expulsions locatives sur les 1er, 2ème et 3ème, 4ème, 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 12ème et 14ème, et 10ème et 15ème arrondissements
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE
21/056/VAT - 11ème arrondissement - Quartier Air-Bel - Approbation d'une convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain Quartier Air-Bel dans le cadre du Nouveau Programme national de Renouvellement Urbain
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE
21/055/VDV - Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans les Maisons Pour Tous Vallée de l'Huveaune/Saint-Marcel/La Valbarelle
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX
21/054/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en fa - veur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX
21/053/VDV - Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des Droits des Femmes - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX
21/052/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX
21/051/VDV - Approbation d'une exonération de redevance en faveur de l'association Moto Sud Organisation suite à la perte de l'homologation nécessaire à l'exploitation de la piste de motocross de Saint-Menet
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS
21/050/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS
21/049/VDV - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE