20/074/EFAG - Délégation du Conseil Municipal aux Conseils d'Arrondissements pour passer des marchés sans formalités préalables en raison de leur montant
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
20/073/UAGP - 11ème arrondissement - La Millière – Chemin des Escourtines - Cession d'une emprise de 8 115 m² à la Société UNICIL pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 28 logements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L' ACTION FONCIÈRE
20/072/ECSS - Exonération de Redevance d’Occupation du Domaine Public en novembre et décembre 2020 pour les commerces sédentaires bénéficiant d’une autorisation d’occupation du domaine public
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION – DIRECTION DE L’ESPACE PUBLIC
20/071/DDCV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPES
20/070/DDCV - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Libéralité - Budget Primitif 2020- 3ème répartition
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
20/069/ECSS - Mise en place d'une commission consultative en vue de la révision des périmètres scolaires.
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE
20/068/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS
20/067/ECSS - Modernisation de l'éclairage des stades du 6ème Secteur - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS
20/066/ECSS - Approbation d'attribution de subventions de fonctionnement et d'aides à l'action pour l'année 2020 aux associations culturelles - 5ème répartition - Approbation des conventions de financement conclues entre la Ville de Marseille et diverses
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'AC -
TION CULTURELLE
20/063/EFAG - Approbation des conventions d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) des Bouches-du- Rhône et les Mairies de secteur pour 2020-2024
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL -
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION