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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 531 à 540 sur 762
23/060/AGE - Société Française des Habitations Économiques (SFHE) - Valbarelle Atelier Barella - Acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI /PLS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 septembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
21/075/VET - Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et l'association Gestion Ecologique Renaturation des Milieux, dite GERM', pour une gestion écologique des friches urbaines
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE- SERVICE ESPACES NATURELS ET RISQUES

Document
21/074/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2021 - Paiement aux associations des subventions 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/073/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 3ème répartition 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/072/VDV - Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, Accueils de Jeunes, des Ludothèques - 2ème répartition 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
21/071/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/070/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES PERSONNES HANDICAPEES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES

Document
21/069/VDV - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/068/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/067/VDV - Soutien aux équipements sociaux - Versement de subventions complémentaires - Budget 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document