21/066/HN - Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs et des Centres Municipaux d’Animation (CMA)
Conseil du 29 septembre 2021
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Procès Verbal du 04 novembre 2020
Conseil du 04 novembre 2020
Procès Verbal du 18 janvier 2021
Conseil du 18 janvier 2021
21/065/HN - Approbation d’une convention de coorganisation du Festival de la Buzine 2021 avec l’association « Château de la Buzine »
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
21/064/VET - Subventions attribuées à l’association Compagnie Après la pluie développant des projets de santé publique - Libéralités - Budget Primitif 2021 - 2ème répartition
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION – DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L' INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
21/063/VET - Attribution d’une subvention à l’association « École de sauvetage côtier méditerranée » - Approbation de la convention
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE LA MER - SERVICE NAUTISME ET PLONGÉE
21/062/VET - Conventions Politique de la Ville - Programme DSU - 1ère série d'opérations d'investissement 2021 - Approbation de l'Affectation de l'autorisation de Programme
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE
21/061/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTÉ DE LA SOLIDARITÉ ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION
21/060/AGE - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes, la gestion et l'animation du relaisnature La Moline-
Conseil du 07 juillet 2021
Approbation des avenants et protocoles relatifs à l'impact financier de la crise sanitaire sur les DSP.
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE -SERVICE NATURE EN VILLE ÉCOCITOYENNETÉ
21/059/VA - Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (A.C.A.L. du Village de Saint Barnabé), dans le 12ème arrondissement,
Conseil du 07 juillet 2021
pour la réalisation d'animations lors des fêtes de fin d'année 2021- Approbation d'une convention.
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ÉCONOMIQUES - SERVICE COMMERCE