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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 541 à 550 sur 764
21/068/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/067/VDV - Soutien aux équipements sociaux - Versement de subventions complémentaires - Budget 2021
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/066/HN - Approbation des règlements intérieurs des équipements sportifs et des Centres Municipaux d’Animation (CMA)
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
Procès Verbal du 04 novembre 2020
Conseil du 04 novembre 2020
Procès Verbal du 18 janvier 2021
Conseil du 18 janvier 2021
21/065/HN - Approbation d’une convention de coorganisation du Festival de la Buzine 2021 avec l’association « Château de la Buzine »
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/064/VET - Subventions attribuées à l’association Compagnie Après la pluie développant des projets de santé publique - Libéralités - Budget Primitif 2021 - 2ème répartition
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION – DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L' INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
21/063/VET - Attribution d’une subvention à l’association « École de sauvetage côtier méditerranée » - Approbation de la convention
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE LA MER - SERVICE NAUTISME ET PLONGÉE

Document
21/062/VET - Conventions Politique de la Ville - Programme DSU - 1ère série d'opérations d'investissement 2021 - Approbation de l'Affectation de l'autorisation de Programme
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE

Document
21/061/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - Libéralités - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTÉ DE LA SOLIDARITÉ ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document