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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 521 à 530 sur 762
21/082/AGE - Dotations financières 2022 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL -DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES

Document
21/081/VAT - Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Avis du Conseil Municipal avant approbation
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE L'URBANISME REGLEMENTAIRE

Document
21/079/VAT - 11ème arrondissement - Les Accates - 41, route des Camoins - Cession à titre gratuit consentie au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un parcours de santé et d'une aire de jeux
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE ACTION FONCIÈRE

Document
21/078/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Libéralités - Budget Primitif 2021 - 3ème répartition
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
21/077/VET - Subvention attribuée à l’établissement de notre Secteur développant des projets de santé publique - Hors Libéralités - Budget Primitif 2021 - 3ème répartition
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION -SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
Procès Verbal du 13 septembre 2023
Conseil du 13 septembre 2023
21/076/VET - Attribution de subventions en libéralité à l’association Hunamar oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture urbaine et l'alimentation durable - Approbation de conventions
Conseil du 29 septembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES ASSEMBLEES - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
23/063/VDV - Attribution de subventions pour des actions de prévention dans le cadre de l'appel à projet «prévention des comportements à risque »
Conseil du 13 septembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION

Document
23/062/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023
Conseil du 13 septembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/061/AGE - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association HEKO FARM - Approbation d'une convention
Conseil du 13 septembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ET ÉNERGIE

Document