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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 491 à 500 sur 762
23/045/VET - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE L'ANIMATION DE L'ESPACE PUBLIC

Document
21/091/VAT - Délibération relative à l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association fédérative « SEVE La Roue »
Conseil du 08 novembre 2021

autorisant l'adhésion volontaire des Mairies de Secteurs désireuses de promouvoir et développer sur leurs territoires respectifs l'usage de La Roue - Monnaie Locale Complémentaire et Citoyenne.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE DU DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
23/044/VET - Attribution de subventions à des associations
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL

Document
23/043/VET - Création d'aires de jeux inclusives accessibles aux enfants en situation de handicap - Études et travaux - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE ESPACES VERTS

Document
23/042/VET - Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 8ème et 11ème ar - rondissements - Approbation
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE DES ESPACES NATURELS ET DE LA BIODIVERSITÉ

Document
23/041/VET - Attribution de subventions à l'association Grain de la Vallée - Approbation d'une convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITÉ

Document
23/040/VET - Attribution de subventions à l'asso - ciation "Jardinot PACA" oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jar - dins collectifs - Approbation de convention
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE ÉCOLOGIE URBAINE ET RÉSILIENT

Document
21/090/VAT - 11ème arrondissement - Avenue du Docteur Heckel - Site Rivoire et Carret - Cession par la Ville de Marseille à la Métropole Aix-Marseille Provence
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DES STRATEGIES FONCIERES ET PATRIMONIALES - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE

Document
21/089/VAT - Zone d'Aménagement Concerté des Caillols Sud - 11ème et 12ème arrondissements - Approbation de la suppression de la ZAC
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -MISSION PROJETS URBAINS

Document
21/088/AGE - Déficit à la régie de recettes de la Mairie du 6ème secteur
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES

Document