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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 481 à 490 sur 762
21/096/HN - Dénomination de salle
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DE SERVICES

Document
23/051/AGE - Société Française des Habitations Économiques (SFHE) - Valbarelle Atelier Barella - Acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI/PLS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
21/095/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/050/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'inté - gration - 1ère répartition 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
23/049/AGE - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi (CALPAE)
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
21/094/VDV - - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens - Approbation de conventions - Exercice 2021
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
23/048/VET - Poli - tique de la Ville - Programme DSU - 1ère série d'opérations de fonctionnement 2023
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE

Document
23/047/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 1ère série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - MISSION RENOUVELLEMENT URBAIN ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
21/093/VET - Attribution de subventions à l’association Jardinot PACA oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de la convention
Conseil du 08 novembre 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
23/046/VET - Attribution de subventions aux associations et établissements publics développant des projets de santé publique - 1ére répartition
Conseil du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document