Aller au contenu principal
  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 251 à 260 sur 764
19/057/DDCV - Gestion de jardin familial sur la couverture de la L2, secteur Fourragère - 12ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec l'association le jardin familial de la Fourragère
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
19/056/DDCV - Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) -
Conseil du 13 juin 2019

Approbation de la phase de travaux 2019 et études pour la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (E.R.P) et des Installations Ouvertes au Public (I.O.P) de la Ville de Marseille -Financement

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES


 

Document
19/055/DDCV - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LAGESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE URBAINE

Document
19/054/EFAG - Attribution de subventions à une association
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE DE L'ATTRACTIVITE ET DE LA PROMOTION DE MARSEILLE - DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPEENNES

Document
19/053/EFAG - Attribution d'une subvention à l'association Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée pour la mise en oeuvre d'un projet partenarial en faveur de l'initiative économique et du développement de l'emploi - Approbation d'une convention
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Document
19/051/EFAG - Société Grand Delta Habitat - La Source - Réhabilitation de 194 logements PAM dans le 12ème arrondissement
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
19/050/UAGP - Gestion des espaces extérieurs des groupes Blancarde (12ème) - Friche du Petit Séminaire (12ème) - Subventions à Habitat Marseille Provence au titre des dépenses réalisées en 2018
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT

Document
19/049/UAGP - Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales de Saint Barnabé (ACAL du Village de Saint-Barnabé), 12ème arrondissement, pour la réalisation d'illuminations de fin d'année 2019 -
Conseil du 13 juin 2019

Approbation d'une convention

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE COMMERCE

Document
19/048/UAGP - Attributions de subventions pour l'année 2019 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Approbations de conventions
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI

Document
19/047/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

Document