Aller au contenu principal
  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 291 à 300 sur 764
19/086/ECSS - Subventions aux associations Animation de la Jeunesse dans les Quartiers - Approbation de conventions - Exercice 2019 - 2ème répartition
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/085/ECSS - Financement 2019 de la participation de la Ville au soutien et au développement des Accueils Collectifs de Mineurs engagés dans une démarche de qualité dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse et d'Objectif Jeunes -
Conseil du 12 septembre 2019

Approbation d'une convention et d'avenants - 3ème répartition 2019.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/084/ECSS - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2019
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/083/ECSS - Attribution de subventions aux équipements sociaux - 3ème répartition 2019
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/082/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème réparti - tion 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
19/081/ECSS - Rénovation et travaux annexes du mini circuit de modélisme, Chemin du Mouton - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme relative aux études et travaux Financement
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/080/ECSS - Rénovation et sécurisation du gymnase Forbin, 286, boulevard Saint Marcel - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/079/ECSS - Réaménagement du Stade des Camoins, rue Arnould - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/107/EFAG - Budget Primitif 2020
Conseil du 24 octobre 2019

FINANCES – DOTATION FINANCIERE D’ARRONDISSEMENTS – MAIRIE DU 6ème SECTEUR-BUDGET PRIMITIF 2020

Document
19/138/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE

Document