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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 221 à 230 sur 762
19/018/ECSS - Réalisation d'un diagnostic technique des bâtiments scolaires de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document
19/017/ECSS - Déconstruction des chalets vétustes et reconstruction en bâtiments modulaires au groupe scolaire cité Michelis - 33, avenue du Pontet - 11ème arrondissement -
Conseil du 28 mars 2019

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux- Financement.

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/016/ECSS - Sécurisation des entrées des écoles - 4ème tranche - Approbation de l'opération et de l'affectation d'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES

Document
19/015/ECSS - Travaux de sécurisation des entrées des crèches - 4ème tranche - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES

Document
19/014/ECSS - Remplacement du Système de Sécurité Incendie (SSI) dans divers établissements scolaires - 3ème tranche - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES

Document
19/013/ECSS - Dénomination du terrain de motocross de Saint Menet
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/012/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’Etat Spécial d’Arrondissements : Exercice 2018
Conseil du 28 mars 2019

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
19/078/UAGP - 11ème arrondissement - Les Accates - 41, route des Camoins - Principe de cession à titre gratuit consenti au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'un parcours de santé et d'une aire de jeu -
Conseil du 13 juin 2019

- Mise à disposition anticipée du terrain

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/077/UAGP - 11ème arrondissement - Saint-Marcel - Avenue de la Valbarelle - Cession d'un tènement foncier au profit de la société SCCV LA VALBARELLE ou toute société affiliée
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/076/DDCV - Regroupement des écoles du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille au Redon - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Acquisition
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE SECOURS ET D'INCENDIE -BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE

Document