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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 241 à 250 sur 764
19/067/ECSS - Approbation d'un nouveau Projet Educatif de Territoire 2019/2022 et de deux conventions, l'une pour le Projet Educatif de Territoire, l'autre pour la Charte Qualité Plan Mercredi
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Document
19/066/ECSS - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE - DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE ET SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/065/ECSS - Approbation d'attribution de subventions de fonctionnement et d'aide à l'action pour l'année 2019 aux associations culturelles -3ème répartition
Conseil du 13 juin 2019

- Approbation des conventions et des avenants aux conventions conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
19/064/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/063/ECSS - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/062/ECSS - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Seniors - 2ème répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/061/ECSS - Approbation du règlement des accueils périscolaires et des dispositions particulières relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

Document
19/060/ECSS - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Familles - 1ère répartition 2019
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/059/ECSS - Réhabilitation et extension des locaux de la Maison Pour Tous des Caillols - 40, chemin des Campanules - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/058/DDCV - Gestion de jardin familial sur la couverture de la L2, secteur Parette - 11ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec l'association Jardins familiaux de la Parette
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document