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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 211 à 220 sur 762
19/028/DDCV - Convention de délégation de service public n°18/0628 pour la gestion et la co-animation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - 12ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°1
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
19/027/EFAG - Etudes et travaux de sécurisation, de confortement, de restauration du clos et de couvert ou de démolition d'immeubles communaux dégradés - Approbation de l'affectation de l'autorisation de Programme - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION - DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE

Document
19/026/UAGP - 12ème arrondissement - 60, boulevard Pinatel - Avenue des Sables Jaunes - Résiliation anticipée du bail à construction consenti par la Ville de Marseille à l'Association Educative et Culturelle Arménienne HAMASKAINE -
Conseil du 28 mars 2019

Cession à l'Association Educative et Culturelle Arménienne HAMASKAINE du terrain d'emprise du bail à construction.

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/025/UAGP - Approbation de l'avenant n°3 à la convention de mécénat conclue entre la Ville de Marseille, le District Marseille Provence du Crédit Mutuel Méditerranéen et l'association "Compagnie Après la pluie..."
Conseil du 28 mars 2019

pour l'organisation d'ateliers autour de la poésie

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE -SERVICE DES BIBLIOTHEQUES

Document
19/024/ECSS - Attribution de subventions à des associations oeuvant en faveur des seniors - 1ère répartition 2019
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
19/023/ECSS - Construction d'un local sportif au stade Espéranza - 131, avenue Fernandel - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/022/ECSS - Subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2019
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/021/ECSS - Financement 2019 de la participation de la Ville au soutien et au développement des Accueils Collectifs de Mineurs engagés dans une démarche de qualité dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse et d'Objectif Jeunes -
Conseil du 28 mars 2019

Approbation d'avenants - 2ème répartition 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
19/020/ECSS - Rénovation partielle de la Maison Pour Tous les Trois Lucs - 36, traverse de la Malvina - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/019/ECSS - Avenants aux conventions de délégation de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous - Approbation du nouveau règlement intérieur des Maisons Pour Tous
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document