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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 281 à 290 sur 762
19/094/UAGP - 12ème arrondissement - La Fourragère - Résidence Marie-Christine - 56, avenue des Caillols - Garage lot n°347 - Incorporation de droit de biens vacants sans maître
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/093/EFAG - Dotations financières 2020 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL- DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX

Document
19/092/EFAG - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL

Document
19/091/DDCV - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif de Médiation Sociale Urbaine
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE A LA SECURITE - SERVICE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

Document
19/090/DDCV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES PERSONNES HANDICAPEES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES

Document
19/089/DDCV - Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) -
Conseil du 12 septembre 2019

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à la mise en oeuvre de la deuxième période triennale de travaux de mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) de la Ville de Marseille - Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES PERSONNES HANDICAPEES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES

Document
19/088/DDCV - Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) -
Conseil du 12 septembre 2019

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme, relative à la mise en oeuvre de la deuxième période triennale de travaux de mise en accessibilité des installations ouvertes au public (IOP) de la Ville de Marseille.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES PERSONNES HANDICAPEES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES

Document
19/087/ECSS - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement aux associations et organismes à but non lucratif : Saint-Joseph Afor
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/086/ECSS - Subventions aux associations Animation de la Jeunesse dans les Quartiers - Approbation de conventions - Exercice 2019 - 2ème répartition
Conseil du 12 septembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/085/ECSS - Financement 2019 de la participation de la Ville au soutien et au développement des Accueils Collectifs de Mineurs engagés dans une démarche de qualité dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse et d'Objectif Jeunes -
Conseil du 12 septembre 2019

Approbation d'une convention et d'avenants - 3ème répartition 2019.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document