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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 231 à 240 sur 764
19/077/UAGP - 11ème arrondissement - Saint-Marcel - Avenue de la Valbarelle - Cession d'un tènement foncier au profit de la société SCCV LA VALBARELLE ou toute société affiliée
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/076/DDCV - Regroupement des écoles du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille au Redon - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Acquisition
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE SECOURS ET D'INCENDIE -BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE

Document
19/075/DDCV - Relocalisation de la plateforme alimentation du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Etudes et travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE SECOURS ET D'INCENDIE -BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE

Document
19/074/DDCV - Création du centre d'incendie et de secours de Saint-Julien - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE SECOURS ET D'INCENDIE -BATAILLON DE MARINS-POMPIERS DE MARSEILLE

Document
19/073/DDCV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées 1ère Répartition 2019 - Approbation des conventions annexées
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
19/072/DDCV - Attribution de subventions pour des actions de prévention de la délinquance (hors libéralité)
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE A LA SECURITE - SERVICE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE-

Document
19/071/DDCV - Attribution de subventions aux associations et établissements développant des projets de santé publique - Hors Libéralité - 1ère répartition
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

Document
19/070/ECSS - Attribution d'une subvention à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Olympique de Marseille - Centre d'entrainement Robert Louis Dreyfus - 33, traverse de la Martine - 12ème arrondissement
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/069/ECSS - Réaménagement des terrains de sport du stade de la Jouvène, traverse de la Jouvène - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/068/ECSS - Annulation de subventions
Conseil du 13 juin 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

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