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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 201 à 210 sur 762
19/003/ECSS - Avenant n°2 à la convention de délégation de service public n°18/0438 relative à l'animation et à la gestion de la Maison Pour Tous Les Camoins
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
19/002/ECSS - Annulation de la procédure de passation d'une concession de services pour la mise en valeur, la gestion et l'exploitation du stand de tir des Trois Lucs
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/001/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/035/UAGP - Approbation des subventions en nature accordées à des organismes ou à des personnes privées dont l'activité présente un intéret général local
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIERE ET PATRIMONIALE

Document
19/034/EFAG - Attribution d'une participation financière de fonctionnement à la Mission locale de Marseille au titre de l'année 2019 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°2019-80011
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE EMPLOI

Document
19/033/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/032/ECSS - Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'IFAC (Institut de Formation, d'Animation et de Conseil) pour la mise en place d'actions de médiation
Conseil du 28 mars 2019

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE -SERVICE DES BIBLIOTHEQUES

Document
19/031/ECSS - Modernisation des piscines de proximité - Lancement d'une consultation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études de programmation - Financement
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION

Document
19/030/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Droits des Femmes - 1ère répartition 2019
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION

Document
19/029/DDCV - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 28 mars 2019

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA GESTION URBAINE DE PROXIMITE - SERVICE DE LA MOBILITE URBAINE

Document