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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 191 à 200 sur 762
24/025/VDV - Approbation d'une troisième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
24/026/HN - Modification du règlement intérieur de l’équipement sportif PADEL 11 & 12 situé situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
24/023/AGE - Renforcement du soutien municipal au développement de l'hébergement d'urgence
Conseil du 17 avril 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
19/011/ECSS - Politique en faveur de la famille - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement aux associations et organismes à but non lucratif
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/010/HN - Délégation de signature électronique et de télétransmission des bordereaux de titres de recette et des mandats de dépense
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES _DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION

Document
19/008/ECSS - Valorisation des activités 2018 du Service de la Jeunesse
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

Document
19/007/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES SPORTS

Document
19/006/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Crèche Robinson - Construction d'une crèche de 48 berceaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 31 janvier 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE

Document
19/005/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Saint-Marcel 12/18 - Réhabilitation de 97 logements dans le 11ème arrondissement
Conseil du 31 janvier 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE

Document
19/004/ECSS - Approbation des Délégations de Service Public 2019- 2024 pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous Vallée de l'Huveaune
Conseil du 31 janvier 2019

DELEGATION GENERALE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document