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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 161 à 170 sur 762
24/048/VAT - Service Commerce et Artisanat – Attribution d’une subvention pour l’année 2024 à une association de commerçants – Approbation de convention.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Document
24/047/VAT - 11ème arrondissement - 184 Avenue Saint Menet - Cession d'une emprise communale non cadastrée d'une superficie d'environ 1100m² pour la desserte et la gestion de deux hôtels.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE- SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
24/046/AGE - Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - 2ème répartition 2024.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
24/045/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 4ème répartition 2024.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION.

Document
24/044/VDV - Approbation de la désaffectation de l'usage scolaire du bâtiment annexe de l’école élémentaire Montolivet pour démolition et/ou reconstruction à Marseille.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'EDUCATION - SERVICE DU PATRIMOINE SCOLAIRE

Document
24/043/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 3ème répartition 2024.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT.

Document
24/042/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2024 - Approbation de conventions.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS.

Document
24/041/VDV - Aménagement de terrains de basketball 3x3 sur le territoire de Marseille phase 2 - Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Marseille et la Caisse d'Epargne CEPAC.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS.

Document
24/040/VDV - Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Fêtes de quartier - 3ème répartition 2024.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT.

Document
24/039/VDV - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2024.
Conseil du 18 septembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT.

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