Délibérations et PV

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

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Thématique

Par date de conseil

24/059/AGE - Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Clos Lisa 11 PPP- Acquisition en VEFA de 11 logements sociaux dans le 11ème arrondissement.

Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

24-059-age.pdf

24/058/AGE - Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Clos Lisa 23 - Acquisition en VEFA de 23 logements LLI dans le 11ème arrondissement.

Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

24-058-age.pdf

24/057/AGE - Prévention de la délinquance - 3ème répartition de subventions.

Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION

24-057-age.pdf

24/056/AGE - Attribution de subventions au CCAS et à des associations de solidarité et de lutte contre l’exclu - sion dans le cadre du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration 2024 et d’une troisième répartition de droit commun.

Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE

24-056-age.pdf

24/055/AGE - Dotations financières 2025 allouées aux Mairies de secteur.

Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS- MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR

24-055-age.pdf

24/054/AGE - Révision 2025 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur.

Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS- MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR

24-054-age.pdf

Procès Verbal vote adjoints du 25 septembre 2024