Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 151 à 160 sur 762
24/057/AGE - Prévention de la délinquance - 3ème répartition de subventions.
Conseil du 16 octobre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION
Document
24/056/AGE - Attribution de subventions au CCAS et à des associations de solidarité et de lutte contre l’exclu - sion dans le cadre du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration 2024 et d’une troisième répartition de droit commun.
Conseil du 16 octobre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L'ACTION SOCIALE
Document
24/055/AGE - Dotations financières 2025 allouées aux Mairies de secteur.
Conseil du 16 octobre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS- MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR
Document
24/054/AGE - Révision 2025 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur.
Conseil du 16 octobre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS- MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR
Document
Procès Verbal vote adjoints du 25 septembre 2024
Conseil du 25 septembre 2024
Procès Verbal du 25 septembre 2024
Conseil du 25 septembre 2024
24/053/HN - Maintien ou non du 11ème Adjoint d’arrondissements chargé des quartiers du 12ème arrondissement dans ses fonctions.
Conseil du 25 septembre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES.
Document
24/051/HN - Maintien ou non du 7ème Adjoint d’arrondissements dans ses fonctions.
Conseil du 25 septembre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES.
Document
24/049/HN - Maintien ou non du 3ème Adjoint d’arrondissements dans ses fonctions.
Conseil du 25 septembre 2024
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES.
Document
Procès Verbal du 18 septembre 2024
Conseil du 18 septembre 2024