21/005/EFAG - Société ICF Sud-est Méditerranée - Grande Bastide Cazaulx PAM - Réhabilitation de 240 logements collectifs locatifs sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 04 février 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DIRECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT
21/004/EFAG - Gestion du jardin familial - 11ème arrondissement - Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'occupation précaire "jardin familial de la Parette" n°2019/80675, passée avec l'association "Jardins familiaux de la Parette
Conseil du 04 février 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECO-CITOYENNETE
21/003/UAGP - Création d'un groupe de travail sur l'évolution des Bureaux Municipaux de Proximité
Conseil du 04 février 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE PROXIMITE - DIRECTION DE L'ACCUEIL ET DE LA VIE CITOYENNE - SERVICE DES BUREAUX MUNICIPAUX DE PROXIMITE
21/002/UAGP - Approbation du principe de lancement de groupes de travail en vue de l'élaboration d'un nouveau Projet Educatif de Territoire
Conseil du 04 février 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE
21/001/UAGP - Mesures d'urba - nisme temporaire en situation de crise sanitaire
Conseil du 04 février 2021
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES (DGAUFP)
20/103/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs trans - férés à la Mairie du 6ème Secteur
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
20/102/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement - Paie - ment aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
20/101/DDVC - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation d'avenants portant sur les modalités de mise en oeuvre des obligations de service public
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE
20/100/DDCV - Division des personnes Handicapées - Retrait d'attribution de subvention en faveur de l'association DYSPRAXIE FRANCE DYS 13 dans le secteur handicap
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
20/099/UAGP - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acompte 2021
Conseil du 17 décembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES