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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 561 à 570 sur 729
21/015/VDV - Travaux de sécurisation des entrées des écoles et contrôle d’accès - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document
21/014/VDV - Ouvertures et dédoublements de classes pour la rentrée scolaire 2021 et suivantes - Approbation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document
21/013/HN - Modification du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/012/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements et création d’une Commission Budget et Comptes de la Ville – Désignation des membres
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/011/HN - Approbation du Compte d’Exécution de l’État Spécial d’Arrondissements : Exercice 2020
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/010/HN - Approbation des modalités de la tenue des Conseils d’arrondissements de la Mairie du 6ème Secteur en visioconférence
Conseil du 04 février 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/009/DDCV - Délégation de service public pour l'animation et l'exploitation de la ferme pédagogique "Le Collet des Comtes" - 12ème arrondissement - Approbation du lancement de la procédure
Conseil du 04 février 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

Document
21/008/ECSS - Mesures mises en oeuvre par la Ville de Marseille visant à la sécurisation et l'aménagement des espaces environnant les écoles
Conseil du 04 février 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES (DGAUFP)

Document
21/007/ECSS - Approbation du principe des études et des travaux de désimperméabilisation des cours d'école maternelles et élémentaires de la Ville de Marseille - Approbation de l'appel à projets
Conseil du 04 février 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION - SERVICE MAÎTRISE D'OUVRAGE

Document
21/006/EFAG - Aménagement d'abris à vélos et à trottinettes dans les écoles élémentaires - Approbation de l'appel à projets
Conseil du 04 février 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS

Document