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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 1 à 10 sur 729
Procès verbal du 19 juin 2025
Conseil du 19 juin 2025
25/074/VAT - Appel à projets Commerce - Attribution de subventions pour l'année 2025 - Approbation de conventions
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ÉCONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

Document
25/073/VAT - Aides en faveur du logement locatif social - Approbation de subventions et de conventions de financement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
25/072/VAT - Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne - Attribution d'une subvention à l'Association Compagnons Bâtisseurs Provence pour l'action « Accompagner l'habiter en copropriétés dégradées en 2025»
Conseil du 19 juin 2025

- convention annuelle de financement.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
25/071/VET - Politique de la Ville - Programme DSU 1ère série d'opérations de subvention en investissement, 2ème série d'opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles »
Conseil du 19 juin 2025

et 3ème série d'opérations en soutien à la participation citoyenne 2025.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RÉNOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
25/070/VET - Approbation de la convention cadre des Cités éducatives et attribution de subventions pour les Cités éducatives.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION RELATIONS AUX FAMILLES ET PROJETS PARTENARIAUX

Document
25/069/VET - Attributions de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la nature en ville.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ET GESTION DES USAGES

Document
25/068/VET - Attribution d'une subvention pour action aux associations répondant à la thématique « Démocratie locale ».
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - MISSION OBSERVATOIRE PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE

Document
25/067/VET - Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé publique volet "activité physique adaptée" - Budget primitif 2025 - 2ème répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
25/066/VET - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets "Sensibilisations aux discriminations dans les écoles".
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION.

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