Aller au contenu principal

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 531 à 540 sur 729
21/045/VDV - Approbation d'une deuxième répartition au titre des subventions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE 

Document
21/044/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/043/VDV - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/042/VDV - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/041/VDV - Approbation d'une 3ème répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS- DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/040/VDV - Approbation d'une première répartition au titre des subven - tions d'aide à la création 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/039/VAT - Instauration de l'exigence du permis de dé - molir en application de l'article L.421-3 du Code de l'Urbanisme sur l'ensemble du territoire de la Commune de Marseille
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE DIRECTION DE L'URBANISME

Document
21/038/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS - DIRECTION DES SPORTS-

Document
21/037/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handica - pées - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES.

Document
21/036/AGE - Adaptation des formulaires d'état civil aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des fa - milles marseillaises et définition de procédures communes aux officiers d'état civil de la Ville de Marseille -
Conseil du 19 mai 2021

Mise en place d'une mission transverse.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES DE PROXIMITE

Document