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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 541 à 550 sur 729
21/035/AGE - Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de ser - vice public relatif à la gestion, l'exploitation et l'animation de l'équipement "Château de la Buzine"
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS- DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/034/AGE - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de ser - vice public relatif à la gestion et l'animation de l'Affranchi - Café-Musiques de Saint-Marcel - Scène de Musiques Actuelles
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/033/HN - Autorisation de remboursement des activités non réalisées au Pôle culturel Mireille PONSARD – 40 avenue de la Rosière 13012
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/032/HN - Modification du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
21/031/VAT - Aide au ravalement de façades - Approbation d'un nouveau règlement d'attribution d'aides financières accordées aux propriétaires privés d'immeubles soumis à une injonction de ravalement de façade et de ses trois annexes
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE AMENAGEMENT ESPACE URBAIN

Document
21/030/AGE - Attribution d’une subvention à une association de solidarité, de lutte contre l'Exclusion et d'intégration - Libéralités - 1ère répartition 2021
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION

Document
21/029/AGE - Office Public de l'Habitat "Habitat Marseille Provence" (OPH HMP) - Plan Stratégique de Patrimoine 2017- 2026 - La Blancarde PAM - Réhabilitation thermique de 241 logements dans le 12ème arrondissement
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DIRECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
21/028/VDV - Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des Mémoires, des Anciens Combattants et des Rapatriés - 1ère répartition 2021
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/027/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption d'une convention de fonctionnement avec l'association la Maison de la famille des Bouches-du-Rhône -
Conseil du 19 mai 2021

Paiement à l'association d'un acompte sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/026/VDV - Attribution d’une subvention d'équipement à une association - 1ère répartition 2021
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

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