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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 551 à 560 sur 729
21/025/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 1ère répartition 2021
Conseil du 19 mai 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/024/VDV - Exonération tarifaire pour les activités sportives organisées par les Mairies de secteur au titre de l’année 2021
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION GENERALE DU SECRETARIAT GENERALE

Document
21/023/VDV - Approbation d'une deuxième répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE

Document
21/022/VET - Approbation du lancement de la démarche d'élaboration de Chartes des pratiques démocratiques en secteur
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE LA PROSPECTIVE

Document
21/021/AGE - Garantie d'emprunt - SA d'HLM 3F Sud - «Arboressence» - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 16 logements collectifs sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE

Document
21/020/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/019/VDV - Attribution de subventions à une association oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption l’avenant à la convention de fonctionnement avec l’association de la Crèche Micro Bulles
Conseil du 30 mars 2021

Paiement à l’association d'un acompte sur subvention à valoir sur les crédits del'exercice 2021. 

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/018/VDV - Désimperméabilisation des cours d'école maternelles et élémentaires de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION - SERVICE MAÎTRISE D'OUVRAGE

Document
21/017/VDV - Approbation d'une affectation d'autorisation de programme pour l'acquisition de vidéoprojecteurs dans les écoles primaires et son financement
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE GESTION LOCAUX SCOLAIRES COORDINATION TECHNIQUE ET NUMERIQUE

Document
21/016/VDV - Politique en faveur de la Famille - Attribution de subventions d'investissement aux associations et organismes à but non lucratif : Crèches Micro Bulles - Zim Zam Zoum - Affectation de l'autorisation de programme Vie Scolaire, Crèches, Jeunes
Conseil du 30 mars 2021

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document