20/081/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/080/HN - Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements – Désignation des membres
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/079/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/078/HN - Approbation de la charte de déontologie des élus du Conseil d’arrondissements de la Mairie du 6ème Secteur
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
20/077/HN - Approbation du règlement intérieur du Conseil des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
20/076/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020.
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
20/075/UAGP - Attribution de subventions aux associations Animation de la Jeunesse dans les Quartiers - Approbation de conventions - Exercice 2020
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES
20/074/EFAG - Délégation du Conseil Municipal aux Conseils d'Arrondissements pour passer des marchés sans formalités préalables en raison de leur montant
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
20/073/UAGP - 11ème arrondissement - La Millière – Chemin des Escourtines - Cession d'une emprise de 8 115 m² à la Société UNICIL pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 28 logements
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L' ACTION FONCIÈRE
20/072/ECSS - Exonération de Redevance d’Occupation du Domaine Public en novembre et décembre 2020 pour les commerces sédentaires bénéficiant d’une autorisation d’occupation du domaine public
Conseil du 19 novembre 2020
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION – DIRECTION DE L’ESPACE PUBLIC