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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 611 à 620 sur 729
20/058/EFAG - Société UNICIL - Air Bel - Réhabilitation de 604 logements sociaux - 11ème arrondissement
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DI -
RECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
20/057/EFAG - Opération " La Reynarde " - Construction de 24 logements PLUS et PLS - 11ème arrondissement.
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX - DI -
RECTION DE LA DETTE - GARANTIE D'EMPRUNT - Société d'HLM VILOGIA

Document
20/056/UAGP - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - Répartition 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUI -
PEMENTS SOCIAUX

Document
20/055/UAGP - Lancement d'une opération visant la réalisation d'études et de travaux d'urgence ou d'office sur des immeubles ou biens privés situés sur le territoire communal - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE
LA PREVENTION ET DE LA GESTION DES RISQUES - SERVICE TRAVAUX

Document
20/054/UAGP - Attribution d'une subvention à l'association "Les amis de l'Huveaune" - Approbation de la convention
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DE LA
MER - SERVICE MER ET LITTORAL-

Document
20/053/UAGP - Attribution d’une subvention à une association d'Intérêt Social - 2ème répartition 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUI -
PEMENTS SOCIAUX

Document
20/047/HN - Fixation du nombre d'Adjoints au Maire d'Arrondissements ainsi que du nombre d'Adjoints de Quartiers
Conseil du 04 novembre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Document
20/052/UAGP - Soutien aux équipements sociaux - Acomptes sur le budget 202
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUI -
PEMENTS SOCIAUX

Document
20/051/UAGP - Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - Répartition 2020
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUI -
PEMENTS SOCIAUX

Document
20/050/UAGP - Constitution d'un groupe de travail sur l'offre aujourd'hui proposée en matière d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) par les différentes structures asso - ciatives et municipales
Conseil du 19 novembre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE
L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document