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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 521 à 530 sur 729
21/055/VDV - Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans les Maisons Pour Tous Vallée de l'Huveaune/Saint-Marcel/La Valbarelle
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/054/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en fa - veur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/053/VDV - Attribution d’une subvention à une association agissant en faveur des Droits des Femmes - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/052/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur du Bel Age - 2ème répartition 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
21/051/VDV - Approbation d'une exonération de redevance en faveur de l'association Moto Sud Organisation suite à la perte de l'homologation nécessaire à l'exploitation de la piste de motocross de Saint-Menet
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/050/VDV - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
21/049/VDV - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de leurs tarifs
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

Document
21/048/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption d'un avenant à la convention de fonctionnement 2021 avec l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône -
Conseil du 07 juillet 2021

Paiement à l'association de subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/047/VDV - Politique en faveur de la famille - Attribution de subventions d'investissement à l'association la Maison de la Famille des Bouches-du-Rhône - Adoption d'un avenant à la convention -
Conseil du 07 juillet 2021

Affectation de l'autorisation de programme vie scolaire, crèches, jeunesse 2021.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
21/046/VDV - Amélioration du niveau de sécurité des écoles Rosière Figone, Grande Bastide Cazaulx, 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 07 juillet 2021

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES ÉQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BÂTIMENTS NORD ET SUD

Document