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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 691 à 700 sur 762
23/088/AGE - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget 2023 - 2éme répartition - Affectation d'autorisation d'engagement
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/087/AGE - Délégations de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille - Changement de délégataire pour la Maison Pour Tous : Trois Lucs/La Valentine - Approbation du transfert de l’avenant à sa convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
23/086/AGE - Révision 2024 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR

Document
23/085/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly/CDC - Acquisition du foncier pour une opération de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/084/AGE - Coopérative Foncière Méditerranée - Le Gilly/Action Logement - Acquisition du foncier pour une opération de 17 loge - ments collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arrondissement
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/083/AGE - Dotations financières 2024 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR

Document
23/082/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Seconde répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/081/VDV - Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2023
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
20/020/ECSS - Rénovation du bâtiment, des vestiaires et des locaux associatifs pour le stade Saint Marcel Prayet situé au 47, rue des Crottes - Saint Marcel - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/080/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des séniors - 3ème répartition 2023
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document