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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 731 à 740 sur 762
23/101/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Basse 22 - Construction de 22 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/100/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Basse ANRU - Construction de 23 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/099/AGE - Identification des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ENERGIE

Document
20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).
Conseil du 23 juillet 2020

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
20/015/HN - Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs.
Conseil du 23 juillet 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Procès Verbal du 13 décembre 2023
Conseil du 13 décembre 2023
20/014/UAGP - 12ème arrondissement - Saint Jean du Désert - Cession par la Ville de Marseille à Madame Chantal ROMAN de plusieurs parcelles de terrain sises 29-31, traverse des Faïenciers.
Conseil du 23 juillet 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU
PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU
PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

20/013/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - 2ème répartition 2020.
Conseil du 23 juillet 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL -
DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE
L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/012/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Ecoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 23 juillet 2020

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES