Aller au contenu principal
  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 671 à 680 sur 762
20/032/EFAG - Exonération des loyers des jardins familiaux Montolivet, Fourragère et Parette, pour cause de crise sanitaire Covid-19 et désordres techniques
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

20/031/EFAG - Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'exclusion et d'intégration - Libéralité - 2ème répartition
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE
LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE
L'EXCLUSION

20/030/EFAG - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de Secteur
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL

20/029/EFAG - Dotations financières 2021 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION
GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX

20/028/EFAG - Participations familiales aux activités de loisirs pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) gérés par les Mairies de Secteur - Nouvelles modalités de l'aide Loisirs Equitables Accessibles (LEA) de la Caisse d'Allocations Familial
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

20/027/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Anciens Combattants - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/026/ECSS - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - Répartition 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION
SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

20/025/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2020 - Paiement aux associations des subventions 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Procès Verbal du 18 octobre 2023
Conseil du 18 octobre 2023
20/024/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS