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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 661 à 670 sur 697
23/106/VDV - Aménagement de terrains de basketball sur le territoire de Marseille - Phase 2 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme études et travaux - Approbation de la convention d'exécution pour 2023-2024
Conseil du 13 décembre 2023

entre la Ville de Marseille et la Fédération Française de Basketball en vue de la rénovation de terrains - Financement

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX - DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/105/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des conventions 2024
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/104/AGE - Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE GUICHET UNIQUE DES DEMANDES DES SUBVENTIONS

Document
23/103/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute 25 - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/102/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute ANRU - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/101/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Basse 22 - Construction de 22 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/100/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Basse ANRU - Construction de 23 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/099/AGE - Identification des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ENERGIE

Document
20/016/HN - Approbation du règlement intérieur des Centres Municipaux d’Animation (CMA) - du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs à Caractère Educatif (ACM).
Conseil du 23 juillet 2020

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

23/098/HN - Approbation du règlement intérieur de l’équipement sportifs PADEL 11 & 12 situé 77 Traverse du Commandeur 13012 Marseille
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

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