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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 681 à 690 sur 762
23/095/VET - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement et des jardins collectifs - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DE LA NATURE EN VILLE - SERVICE CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ET GESTION DES USAGES

Document
23/094/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
20/023/ECSS - Création d'un complexe sportif au Stade de la Maussane - 72, montée de Saint Menet - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux d'urgence - Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -
DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/093/VET - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 3e répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
23/092/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 2ème série d'opérations de fonctionnement 2023 - Approbation de conventions
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
20/022/ECSS - Mise aux normes et réaménagement du Stade de la Pomme - 464, avenue Mireille Lauze - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux – Financement
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/091/VAT - Attribution d'une subvention à l’association ACAL Saint-Barnabé pour la réalisation de leur programme d'actions 2023 - Approbation de la convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

Document
23/090/VAT - 11ème arrondissement - Chemin de la Valbarelle - Principe de cession au profit de la Métropole Aix- Marseille-Provence d'emprises foncières nécessaires à l'aménagement d'une voirie de desserte pour un projet de logements
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
20/021/ECSS - Construction d'un local sportif au Stade Espéranza - 131, avenue Fernandel - 12ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.
Conseil du 01 octobre 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

23/089/VAT - Attributions de subventions pour l'année 2023 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 3ème série - Approbation de la convention
Conseil du 18 octobre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - MISSION EMPLOI

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