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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 721 à 730 sur 762
Procès Verbal du 22 novembre 2023
Conseil du 22 novembre 2023
23/110/VET - Approbation de la Convention d'Aménagement Rural du domaine agricole du Vallon des Hautes Douces entre la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Provence Alpes Côte-d'Azur) et la Ville de Marseille
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

23/109/VAT - Transfert en pleine propriété de 458 parcelles aménagées en voirie au profit de la Métropole-Aix-Marseille-Provence
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE EXPERTISES ET CONNAISSANCE

Document
23/108/VDV - 4ème répartition de subventions d'équipement au titre des années 2023-2025
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
23/107/VDV - Soutien aux équipements sociaux 2024 - 1er versement de subventions sur le financement de l'Animation Globale et Coordination des Centres Sociaux 2024
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
23/106/VDV - Aménagement de terrains de basketball sur le territoire de Marseille - Phase 2 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme études et travaux - Approbation de la convention d'exécution pour 2023-2024
Conseil du 13 décembre 2023

entre la Ville de Marseille et la Fédération Française de Basketball en vue de la rénovation de terrains - Financement

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX - DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
23/105/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des conventions 2024
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/104/AGE - Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE GUICHET UNIQUE DES DEMANDES DES SUBVENTIONS

Document
23/103/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute 25 - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
23/102/AGE - Société ICF Sud-Est Méditerranée - Dominique Haute ANRU - Construction de 25 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 11ème arrondissement
Conseil du 13 décembre 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document