Aller au contenu principal
  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 331 à 340 sur 762
20/007/UAGP - 11ème arrondissement - La Millière - Chemin des Escourtines - Maintien des engagements relatifs à la cession à la société UNICIL pour la réalisation d'une crèche de 48 berceaux et de 28 logements
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE -DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE L'ACTION FONCIÈRE

Document
20/006/DDCV - Approbation de dénomination de voies
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE A LA SECURITE - DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DU STATIONNEMENT

Document
20/005/HN - Approbation du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Document
20/004/ECSS - Sécurisation des entrées des écoles - 4ème tranche - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION DES RESSOURCES PARTAGEES (DGAAVE)

Document
20/003/ECSS - Réfection des installations de courant faible et rénovation des locaux annexes du Château de la Buzine - Parc des Sept Collines - 11ème arrondissement -
Conseil du 23 janvier 2020

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS -DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
20/002/ECSS - Approbation d'un acompte aux associations sportives au titre des subventions - 1ère répartition 2020 - Approbation de conventions - Budget primitif 2020
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
Procès Verbal du 08 février 2023
Conseil du 08 février 2023
23/008/VDV - Politique en faveur de la Famille - Attribution de subventions d'investissement aux associations et organismes à but non lucratif : Crèches du Sud - Approbation de l'Affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 08 février 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
23/007/VDV - Approbation d'une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2023 -
Conseil du 08 février 2023

Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations ou organismes

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
23/006/VDV - Soutien aux équipements sociaux - Subventions 2023
Conseil du 08 février 2023

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE - SERVICE DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document