19/123/DDCV - Délégation de service public pour la gestion et l'animation du relais-nature de La Moline - Approbation de la convention de délégation de service public
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE
19/122/EFAG - Rénovation des locaux et travaux annexes au Centre Communal d'Action Sociale de la Valentine - 8, boulevard de la Coopérative - 11ème arrondissement -
Conseil du 20 novembre 2019
Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux- Financement.
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
19/121/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Green Island PLS - Construction de 22 logements sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE
19/120/EFAG - Garantie d'emprunt - Société UNICIL - Green Island PLUS/PLAI - Construction de 22 logements sociaux dans le 12ème arrondissement
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DE LA DETTE
19/119/EFAG - Pôle Investissement - Dépenses d'Investissement des Mairies de Secteur à effectuer avant le vote du Budget Primitif 2020
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES FINANCES ET DES MOYENS GENERAUX -DIRECTION DU BUDGET
19/118/ECSS - Convention de partenariat avec le lycée professionnel Marie GASQUET
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SOLIDARITE ET DE LA LUTTE CONTRE L'EXCLUSION
19/117/ECSS - Remplacement et extension des locaux du Centre Municipal d'Animation d'Eoures - 11, place Auphan - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études - Financement
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD
19/116/ECSS - Animal dans la Ville - Convention de partenariat et d'objectifs conclue avec l'Association ANIMEDIS portant intervention sanitaire auprès des chiens des personnes sans domicile fixe
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES
19/115/ECSS - Changement de nom du gymnase du Ruissatel
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS
19/114/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 20 novembre 2019
DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS