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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 351 à 360 sur 762
22/104/AGE - Mise à jour de la délibération sur les modalités de mise en oeuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE TRANSFORMER NOS PRATIQUES - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Document
22/103/AGE - Examen des rapports annuels des délégataires de service public - Exercice 2021
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES PROJETS PARTENARIAUX

Document
22/102/AGE - Avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/101/AGE - Subventions - Acomptes sur le budget 2023
Conseil du 14 décembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES PROJETS PARTENARIAUX

Document
Procès Verbal du 02 novembre 2022
Conseil du 02 novembre 2022
22/100/AGE - Attribution de subventions à des associations de solidarité, de lutte contre l'exclusion et d'intégration - 3ème répartition
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION - DIRECTION DES SOLIDARITE ET DE L'ACTION SOCIALE

Document
22/099/VET - Politique de la Ville - Programme DSU - 3ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
22/098/VET - Attribution de subvention à une association agissant en faveur de la Vie locale et des célébrations - 2ème répartition 2022
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT

Document
22/097/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - budget primitif 2022 - 3ème répartition
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION - POLE SANTE -SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE

Document
22/096/VDV - Développement et pérennisation de l'offre d'accueil du jeune enfant - Soutien aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Versement du solde des subventions 2022
Conseil du 02 novembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

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