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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 371 à 380 sur 762
22/086/VAT - Attributions de subventions pour l'année 2022 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi. 2ème série. Approbation de conventions
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE EMPLOI

Document
22/085/VAT - Attribution d'une subvention à l’association ACAL Saint-Barnabé pour la réalisation de leur programme d'actions 2022 - Approbation de la convention
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - SERVICE COMMERCE

Document
22/084/VAT - Interventions en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein des copropriétés dégradées marseillaises et pour favoriser leur redressement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
22/083/AGE - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public relatif à la gestion et l'animation de l'Affranchi - Café Musiques de Saint-Marcel - Scène de Musiques Actuelles
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

Document
22/082/AGE - Attribution d'une subvention en libéralité à l'association HEKO FARM, oeuvrant dans le domaine de l'environnement, l'agriculture urbaine et l'alimentation durable - Approbation de la convention
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS VERTE ET PLUS DURABLE -DIRECTION DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SERVICE CLIMAT, AIR, ENERGIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
22/081/AGE - Révision 2023 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Document
22/080/AGE - Dotations financières 2023 allouées aux Mairies de Secteur
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS

Document
22/079/AGE - Le Parc de Butris - Approbation du transfert de garanties initialement accordées à la Société d'HLM Unicil, au profit de l'Opérateur National de Vente (ONV),
Conseil du 28 septembre 2022

dans le cadre de la cession de la résidence"Le Parc de Butris" dans le 11ème arrondissement.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
22/078/AGE - SA d'HLM 3F Sud - La Pomme - Construction de 18 logements sociaux dans le 11ème arrondissement
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
22/077/VET - Pôle Santé - Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé - Budget Primitif 2022 - 2ème répartition - Régularisation administrative d'un dossier de demande de subvention
Conseil du 28 septembre 2022

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE L'INCLUSION

Document