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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 301 à 310 sur 764
19/137/UAGP - 11ème arrondissement - Oppidum de Saint Marcel - 102, traverse de la Martine - Acquisition à titre onéreux par voie amiable auprès de Monsieur Odetto
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE -SERVICE DE L'ACTION FONCIERE

Document
19/136/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvellles conventions de fonctionnement - Paiement aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2020
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/135/ECSS - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
19/134/ECSS - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acomptes 2020
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

Document
19/133/ECSS - Soutien aux équipements sociaux - Acomptes sur le budget 2020
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DEL'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/132/ECSS - Valorisation des activités 2019 du Service de la Jeunesse
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE DE LA JEUNESSE

Document
19/131/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
19/130/ECSS - Mise à disposition à titre gratuit d'équipements sportifs pour l'organisation de manifestations caritatives
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
19/129/EFAG - Attribution de subventions de fonctionnement aux bourses du travail, année 2019
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES RESSOURCES HUMAINES

Document
19/128/HN - Convention d’occupation entre la Mairie de Secteur et la SARL LE CASTI
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document