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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 321 à 330 sur 762
19/115/ECSS - Changement de nom du gymnase du Ruissatel
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
19/114/ECSS - Attribution de subventions aux associations sportives - 5ème répartition 2019 - Approbation de conventions - Budget primitif 2019
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

Document
19/113/ECSS - Etudes préalables pour la création d'un groupe scolaire - Traverse des Faïenciers - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION

Document
19/112/ECSS - Inscriptions scolaires - Actualisation des périmètres scolaires
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Document
19/111/ECSS - Remplacement des trois préfabriqués vétustes du groupe scolaire Eoures - 22, boulevard Notre Dame - 11ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux - Financement
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS SUD

Document
19/110/ECSS - Avenants n°01 aux conventions de délégation de service public pour l'animation et la gestion des Maisons Pour Tous Vallée de l'Huveaune
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/109/ECSS - Approbation de l'avenant n°1 et son annexe à la Convention Cadre des Centres Sociaux et son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale 2018-2021
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
19/108/ECSS - Actualisation des dénominations des Maisons Pour Tous de la Ville de Marseille
Conseil du 20 novembre 2019

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE DE L'ANIMATION ET DES EQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
20/001/UAGP - 12ème arrondissement - Déclassement partiel du bien sis 129 avenue Fernandel
Conseil du 23 janvier 2020

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L'URBANISME, DU FONCIER ET DU PATRIMOINE - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE - SERVICE DE LA GESTION IMMOBILIÈRE ET PATRIMONIALE

Document
20/008/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement -
Conseil du 23 janvier 2020

Paiement aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2020 : IFAC Provence et FAIL13.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document