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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 121 à 130 sur 762
24/084/AGE- Société 3F SUD - MENARD 7 PP - Acquisition en VEFA de 7 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT 

Document
Procès Verbal du 25 novembre 2024
Conseil du 25 novembre 2024
24/083/BVC-Budget Primitif 2025
Conseil du 25 novembre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS – MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR -DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS - MAIRIE DU 6 ÈME SECTEUR -BUDGET PRIMITIF 2025

Document
Procès Verbal du 20 novembre 2024
Conseil du 20 novembre 2024
Procès Verbal du 16 octobre 2024
Conseil du 16 octobre 2024
24/082/HN - Modification des Désignations de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Écoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
24/081/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
24/080/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Budget 2024 - Cinquième répartition.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
24/079/VDV - Attribution de subventions à des associations dans le cadre de sa politique d'éducation populaire - Approbation de conventions et d'avenants.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L'ANIMATION ÉDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
24/078/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants n°1 aux conventions de fonctionnement de 2024 - Paiement aux associa - tions du solde des subventions 2024.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document