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Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 121 à 130 sur 764
24/086/AGE - Société 3F SUD - MENARD 21 PLI - Acquisition en VEFA de 21 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/085/AGE - Société 3F SUD - CAMOINS Tr2 - Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/084/AGE- Société 3F SUD - MENARD 7 PP - Acquisition en VEFA de 7 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT 

Document
Procès Verbal du 25 novembre 2024
Conseil du 25 novembre 2024
24/083/BVC-Budget Primitif 2025
Conseil du 25 novembre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE RELATIONS EXTÉRIEURES ET GRANDS PROJETS – MISSION DE COORDINATION DES MAIRIES DE SECTEUR -DOTATION FINANCIÈRE D’ARRONDISSEMENTS - MAIRIE DU 6 ÈME SECTEUR -BUDGET PRIMITIF 2025

Document
Procès Verbal du 20 novembre 2024
Conseil du 20 novembre 2024
Procès Verbal du 16 octobre 2024
Conseil du 16 octobre 2024
24/082/HN - Modification des Désignations de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’Écoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
24/081/HN - Modification des Commissions Permanentes du Conseil d'Arrondissements.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Document
24/080/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Budget 2024 - Cinquième répartition.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

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