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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 141 à 150 sur 762
24/067/VET - Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - 3ème répartition.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
24/066/VET - Adoption du règlement du Budget participatif
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - MISSION OBSERVATOIRE, PROSPECTIVE ET PARTICIPATION CITOYENNE (MOPPC)

Document
24/065/VET - Attribution de subventions à trois associations oeuvrant à l'international.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE RELATIONS EXTERIEURES ET GRANDS PROJETS - DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPE

Document
24/064/VET - Approbation de dénomination de voies.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC ET DE LA MOBILITÉ

Document
24/063/VAT - Attribution de subventions aux structures oeuvrant en faveur du développement économique de Marseille, de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ÉCONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Document
24/062/VAT - Fond d'innovation pour l'Emploi - Attribution de subventions.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ECONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - MISSION EMPLOI

Document
24/061/VAT - Aides en faveur du logement locatif social - Approbation de subventions et de conventions de financement - Annulation d'une subvention - Rectification d'une erreur matérielle d'une délibération antérieure.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
24/060/VAT - Lutte contre les marchands de sommeil - Attribution d'une subvention au dispositif d'accompagnement aux droits liés à l'habitat - Conventions annuelles de financement avec l'ADH, l'ASMAJECADE, le CANA, l'AELH, la FAP
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
24/059/AGE - Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Clos Lisa 11 PPP- Acquisition en VEFA de 11 logements sociaux dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/058/AGE - Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Clos Lisa 23 - Acquisition en VEFA de 23 logements LLI dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 16 octobre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MAÎTRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document