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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 111 à 120 sur 762
Procès Verbal du 10 décembre 2024
Conseil du 10 décembre 2024
24/093/VDV - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - approbation des conventions 2025.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
24/092/VDV - Soutien aux équipements sociaux - 1ère répartition 2025.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

Document
24/091/VAT - 11ème arrondissement - Chemin de Pluvence - lieu dit « Vallon des Hautes Douces » - Acquisition auprès de la SAFER (Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural)
Conseil du 10 décembre 2024

d'un tènement foncier d'une superficie totale de 8 ha 97 a 58 ca en vue de la réalisation d'un Pôle agri-alimentaire.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES MOBILITES - POLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET DES ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE DE L'AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - DIRECTION GENERALE VILLE DE DEMAIN- DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
24/090/VAT - 11ème arrondisse - ment - Air Bel - Principe de cession d'une emprise communale de 2 000 m² environ au profit d'UNICIL en vue du renouvellement urbain du quartier.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
24/089/VAT - Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Air Bel à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document
24/088/VAT - 11ème et 12ème arrondissements - Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier PACA - Vallée de l'Huveaune n°3.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - SERVICE ACTION FONCIERE ET IMMOBILIERE

Document
24/087/AGE - Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE GUICHET UNIQUE DES DEMANDES DE SUBVENTIONS

Document
24/086/AGE - Société 3F SUD - MENARD 21 PLI - Acquisition en VEFA de 21 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document
24/085/AGE - Société 3F SUD - CAMOINS Tr2 - Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 11ème arrondissement.
Conseil du 10 décembre 2024

DIRECTION GENERALE ADJOINTE MAITRISER NOS MOYENS - DIRECTION DES FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT

Document