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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 81 à 90 sur 762
25/029/VET - Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 9ème, 10ème, 11ème et 13ème arrondissements -Approbation de l'état d'assiette des coupes, du volume délivré et de la vente du bois.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES MOBILITÉS - PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITÉ

Document
25/028/VET - Attribution de subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement, de l'alimentation solidaire et durable, et de la transition écologique.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DES MOBILITÉS - PÔLE TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A
L'ENVIRONNEMENT - SERVICE CLIMAT, AIR ET ÉNERGIE

Document
25/027/VET - Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement, de l'alimentation solidaire et durable et de l'agriculture de proximité.
Conseil du 24 avril 2025

PÔLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT

Document
25/026/VDV - Approbation de la désaffectation de l'usage scolaire de plusieurs bâtiments de l'ancien site Esperanza - 129, avenue Fernandel - 12ème arrondissement.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ÉDUCATION - SERVICE DU PATRIMOINE SCOLAIRE

Document
25/025/VDV - Subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des avenants et conventions.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET DES PETITS MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
25/024/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2025.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE FAMILLE, TRANSMISSION, MÉMOIRES ET MONDE COMBATTANT

Document
25/023/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des droits des femmes et de la lutte contre les violences faites aux femmes – 1ère répartition.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE – DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION

Document
25/022/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Budget primitif 2025 - Approbation de la convention annexée.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE L'INCLUSION

Document
25/021/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 1ère répartition 2025.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET ENGAGEMENT

Document
25/020/VDV - Attribution de subventions aux équipements sociaux pour l'innovation et la créativité - 1ère répartition 2025.
Conseil du 24 avril 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE LA VILLE PLUS JUSTE, PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DU LIEN SOCIAL, DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ENGAGEMENT CITOYEN - SERVICE DES ÉQUIPEMENTS SOCIAUX

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