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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 21 à 30 sur 829
26/027/AGE - Approbation de l’avenant au contrat local des solidarités entre l’Etat et la Ville de Marseille intégrant des crédits supplémentaires pour l’année 2026 et attribution de subventions à des associations et au CCAS dans le cadre du contrat local
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DES SOLIDARITES ET DE L’ACTION SOCIALE

Document
26/026/AGE - Attribution d’une subvention pour action aux associations répondant à la thématique « Démocratie locale »
Conseil du 23 juin 2026

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - MISSION OBSERVATOIRE PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE

Document
26/025/AGE - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des avenants aux conventions de subvention acomptes
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

Document
26/024/VDV - Attribution de subventions aux associations luttant contre les discriminations et les violences faites aux femmes et oeuvrant en faveur de l’égalité femme homme - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION

Document
26/023/VDV - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - Paiement aux associations du solde de subventions 2026
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS SURE ET PLUS PROCHE - DIRECTION DE LA RELATION CITOYENNE ET DE LA PROXIMITE - SERVICE MÉMOIRES ET ANCIENS COMBATTANTS

Document
26/022/VDV - Approbation d’une deuxième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation des conventions
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DES SPORTS

Document
26/021/VDV - Approbation des conventions d’autorisation de participer au réseau « Guid’Asso » et d’utiliser la marque collective entre la Ville de Marseille et l’État
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN

Document
26/020/VDV - Approbation de l’attribution de subventions dans le cadre des Cités éducatives et de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle des Cités éducatives
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION RELATIONS AUX FAMILLES ET PROJETS PARTENARIAUX

Document
26/019/VDV - Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap, de l’inclusion et de l’accessibilité - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L’INCLUSION

Document
26/018/VDV - Attribution d’une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2026 - Approbation des conventions et avenants
Conseil du 23 juin 2026

DGA VILLE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA CULTURE

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