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  • Délibérations Et PV

Délibérations et PV

Délibérations et PV

Description

Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.

 

Résultats 31 à 40 sur 764
25/079/VDV - Approbation d’une cinquième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2025 - Approbation des conventions
Conseil du 2 octobre 2025

DIRECTION DE LA CULTURE

Document
25/078/VDV - Attribution de subventions aux équipements sociaux à des associations en faveur de l’innovation et de la créativité – 3ème répartition 2025
Conseil du 2 octobre 2025

DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN

Document
25/077/VDV - Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Intérêt social – 3ème répartition 2025
Conseil du 2 octobre 2025

DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN

Document
25/076/VDV - Soutien aux équipements sociaux 2025 – 4ème répartition des subventions sur les financements inscrits dans la Convention Cadre des Centres Sociaux 2025
Conseil du 2 octobre 2025

DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN

Document
25/075/VDV - Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 2ème répartition 2025 - Approbation d’avenants
Conseil du 2 octobre 2025

DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE

Document
Procès verbal du 19 juin 2025
Conseil du 19 juin 2025
25/074/VAT - Appel à projets Commerce - Attribution de subventions pour l'année 2025 - Approbation de conventions
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION ÉCONOMIE TOURISME EMPLOI COMMERCE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - SERVICE COMMERCE ET ARTISANAT

Document
25/073/VAT - Aides en faveur du logement locatif social - Approbation de subventions et de conventions de financement.
Conseil du 19 juin 2025

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
25/072/VAT - Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne - Attribution d'une subvention à l'Association Compagnons Bâtisseurs Provence pour l'action « Accompagner l'habiter en copropriétés dégradées en 2025»
Conseil du 19 juin 2025

- convention annuelle de financement.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - DIRECTION DU LOGEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Document
25/071/VET - Politique de la Ville - Programme DSU 1ère série d'opérations de subvention en investissement, 2ème série d'opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles »
Conseil du 19 juin 2025

et 3ème série d'opérations en soutien à la participation citoyenne 2025.

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE VILLE DE DEMAIN - MISSION RÉNOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES

Document