Délibérations et PV
Description
Retrouvez sur cette page l'ensemble des délibérations votées lors des séances du conseil d'arrondissement de la mairie de secteur.
Résultats 31 à 40 sur 829
26/017/VDV - Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l ’Exclusion – 1ère répartition 2026
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION DES SOLIDARITÉS ET DE L’ACTION SOCIALE
Document
26/016/VDV - Attribution de subventions dans le cadre du Projet Educatif de Territoire - Appel à projets 2026 – 1ère répartition
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE DES PETITES MARSEILLAISES ET MARSEILLAIS - DIRECTION DE L’ANIMATION EDUCATIVE ET DE LA JEUNESSE
Document
26/015/VDV - Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors ou organisant des fêtes de quartier, 1ère répartition 2026 – Approbation de la convention de partenariat avec l’Hôpital st-Joseph
Conseil du 23 juin 2026
DGA VILLE PLUS JUSTE ET PLUS SOLIDAIRE - DIRECTION LIEN SOCIAL VIE ASSOCIATIVE ENGAGEMENT CITOYEN
Document
26/014/HN - Approbation du lancement d’un audit organisationnel et financier
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/013/HN - Saisine de la Chambre Régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/012/HN - Délégation du Conseil d’Arrondissements pour les Marchés à Procédures Adaptés
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/011/HN - Missions et réceptions - Paiement des dépenses à caractère protocolaire
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/010/HN - Désignation de représentants du Conseil d’Arrondissements au sein des Conseils d’écoles des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document
26/009/HN - Désignation d’un Correspondant Défense pour représenter la Mairie des 11ème et 12ème Arrondissements
Conseil du 27 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Document